Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERNARD MARTY
Numéro de dépôt :
1041935
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Pezenas
Présentation de la marque BERNARD MARTY
Déposée le 13 janvier 1978 par monsieur Bernard MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Pezenas), la marque française « BERNARD MARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERNARD MARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BERNARD MARTY est expirée depuis le 13 janvier 1988.
Bernard MARTY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039